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Protection des droits d'auteur concernant les créations graphiques
présentées sur les pages des sites http://coliyala.free.fr et http://coliyala.online.fr
Un infographiste est, de par la loi, investi du droit d'auteur sur ses créations.
Par respect des lois ou, tout simplement, de l'artiste lui-même,
vous êtes invités à lire les informations qui suivent.



Conditions d'utilisation des images :



Usage personnel en privé
Usage personnel sur le lieu de travail
Usage personnel public
Usage public à but non lucratif
Usage commercial
Diffusion & Autres cas



Remarque : si vous souhaitez que je modifie certaines de ces images
(ou bien que j'en crèe de nouvelles) pour illustrer vos projets,
n'hésitez pas à me contacter, je vous proposerai un devis.


Usage personnel en privé

- d'une manière générale vous êtes autorisés à utiliser les images pour un usage strictement personnel dans le cadre de la vie privée.


Exemple : avec les images de Coliyala vous pouvez personnaliser l'ordinateur de votre domicile afin de rendre son utilisation plus conviviale.




Usage personnel sur le lieu de travail

- vous êtes autorisés à utiliser les images pour un usage strictement personnel sur les ordinateurs que vous utilisez au travail.


Exemple : avec les
images de Coliyala vous pouvez personnaliser l'ordinateur de votre bureau afin de rendre son utilisation plus conviviale.


Usage personnel public

- vous êtes autorisés, sous certaines conditions, à utiliser les images afin d'illustrer un projet strictement personnel diffusé dans le cadre de la vie publique : vous devez pour cela me contacter et recevoir mon approbation, laquelle sera conditionnée par l'éthique de votre projet. Vous serez alors invités à contribuer au développement de ces créations sous forme de donation libre. Vous devrez également préciser la provenance de ces images : http://GraphysWeb.com

Exemple : avec les
images de Coliyala vous souhaitez illustrer votre blog sur internet



Usage public à but non lucratif

- vous êtes autorisés, sous certaines conditions, à utiliser les images afin d'illustrer un projet non commercial d'une école ou association à but non lucratif diffusé dans le cadre de la vie publique : vous devez pour cela me contacter et recevoir mon approbation, laquelle sera conditionnée par l'éthique de votre projet ainsi que par votre nécessaire contribution au développement de ces créations (sous forme de donation libre, pour les associations : à partir de 30 euros et pour les universités ou écoles : à partir de 15 euros (ou équivalent dans une autre devise) au minimum). Vous devrez également préciser la provenance de ces images : http://GraphysWeb.com

Exemple : avec les
images de Coliyala vous souhaitez illustrer le site de votre association ou ses autres supports de communication (dans un but non lucratif).



Usage commercial

- vous êtes autorisés, sous certaines conditions, à utiliser les images pour un usage commercial : vous devez pour cela me contacter et recevoir mon approbation, laquelle sera conditionnée par l'éthique de votre projet ainsi que par votre nécessaire contribution au développement de ces créations (sous forme de donation libre, à partir de 100 euros (ou équivalent dans une autre devise) au minimum, ou plus selon l'envergure de votre projet ou de votre établissement. Me contacter). Vous devrez également préciser la provenance de ces images : http://GraphysWeb.com

Exemple : avec les
images de Coliyala vous souhaitez illustrer un logiciel diffusé par votre établissement professionnel.



Diffusion & Autres cas

- VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉS à diffuser (mettre à disposition) vous-mêmes les images (quel que soit le cadre, l'usage ou le support) sans mon autorisation !

Pour tout autre usage que je n'aurai éventuellement pas décrit ici, vous n'êtes pas autorisés à utiliser les images sans mon autorisation préalable !

 



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